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Marques déposées par monsieur NOUVEL YVES
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CLOS SAINT-JULIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS SAINT-JULIEN
M. NOUVEL YVES

Numéro de dépôt :
3923941
Date de dépôt :
01/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2022
CLOS SAINT-JULIEN de NOUVEL YVES

Présentation de la marque CLOS SAINT-JULIEN

Déposée le 1 juin 2012 par monsieur NOUVEL YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS SAINT-JULIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur NOUVEL YVES domicilié(e) 2 RUE DU COUVENT - 33330 - SAINT EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NOUVEL YVES domicilié(e) 2 RUE DU COUVENT - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque CLOS SAINT-JULIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS SAINT-JULIEN est expirée depuis le 1 juin 2022.

NOUVEL YVES a également déposé les autres marques suivantes : I Médoc , I love Saint Emilion , CHÂTEAU GAILLARD , CHÂTEAU PETIT GRAVET AINE


M. NOUVEL YVES - 2 RUE DU COUVENT - 33330 - SAINT EMILION - France


M. NOUVEL YVES - 2 RUE DU COUVENT - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Clos Saint Julien ”.